Fréderic Forgues

Frédéric Forgues est titulaire d'un doctorat en droit privé obtenu en 2002 à l'Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne et d'un D.E.A. de Droit des affaires obtenu en 1998 dans la même université. Il a obtenu en 2019 la première partie (DU1) du Diplôme universitaire de Médiateur.

- Membre du Barreau de Paris (2003) ;
- Secrétaire de la Conférence du Barreau de Paris (2007) ;
- Admis sur la liste des conseils près la Cour pénale internationale (2016) ;

- Membre du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris (2017/2019) ;

- Membre de la Commission pluridisciplinaire des mesures de sûreté (CPMS) près la Cour d'appel de Paris (2018/2019)

- Arbitre au Centre de règlement des litiges professionnels (2020/2021)

- Arbitre agréé près le Centre de médiation et d'arbitrage de Paris, CMAP (2023)

Depuis 2000, Frédéric Forgues enseigne ou a enseigné le droit des sociétés, le droit du commerce international, la procédure pénale, l'art oratoire ou la théorie économique du droit à l'université de Paris I, à l'université Sorbonne Paris-Nord, à l'Ecole de formation du Barreau (EFB) de Paris ou à la Toulouse Business School.

- Anglais

- Espagnol 

- Italien 

- Portugais

Frédéric Forgues, contribue à la rubrique "Avocats" du Jurisclasseur édition générale.

Il a, au cours de sa carrière universitaire ou en qualité d’avocat, rédigé de nombreux articles juridiques, dont :

- "Les Etats-Unis et la guerre du droit", Revue Conflits https://www.revueconflits.com/podcast-les-etats-unis-et-la-guerre-du-droit-frederic-forgues/

- "Concurrence déloyale, expertise in futurum : les avocats sont-ils des plaideurs comme les autres ?", Village de la justice du 6 septembre 2021,  

- "Guerre et nettoyage ethnique au Haut-Karabagh : la logique génocidaire et ses suites", Le Blog de Mediapart, 15 octobre 2020, 

- "Conflits entre avocats : comment cela fonctionne-t-il ?", Village de la justice du 11 septembre 2020,  

- "Le décret du 6 mai 2017 relatif aux exceptions d'incompétence et à l'appel en matière civile ou la seconde mort de Motulsky", in Le Barreau de France n°367, juill.-sept. 2017, p 18.

 - "Du financement des procédures par les tiers", Petites affiches, 3 octobre 2017, n°197, pp 6 et s.

- "Le droit de la presse à l'épreuve de la loi relative à l'égalité et à la citoyenneté (veut-on dépecer le droit de la presse ?)", in Le Barreau de France n°365, janv.-mars 2017.

- "Avocats : le secret professionnel est mort, vive le secret juridique", Petites affiches, 18 octobre 2016, n°208, pp 6 et s.

- "La capacité à se constituer partie civile devant les juridictions françaises" (note sous Cass., Crim., 8 décembre 2009), JCP G 2010, n°15, pp. 771 et s.

- "La réparation par le tribunal correctionnel des préjudices nés de l’infraction" (note sous Cass., Crim., 10 fév. 2009), D. 2010, jur. p. 67.

- Note sous Paris, 9 déc. 2004, « Gestion de portefeuille : proportion des valeurs TMT et dépassement du mandat », Bull. Joly Bourse & produits financiers, juill.-août 2005 pp. 432 et s.

- Note sous Cass., Civ. 1^ère, 25 fév. 2003, Petites Affiches n°166, 19 août 2004, p. 12 : « loi applicable au mariage en droit international privé et conflit de lois dans le temps ».

- « Dans le maquis des actions de la minorité, quid de l’action ut singuli ? », note sous Cass., Com., 3 mars 2004, Bull. Joly 2004.991.

- « Les sociétés d’épargne forestière » (avec S. Puel), Bull. Joly bourse et produits financiers 2004.159.

- « La réglementation bancaire et financière est-elle d’ordre public ? », note sous Cass., Com., 3 juin 2003, JCP E 2004.289.

- Note sous Cass., Com., 13 nov. 2002, JCP E 2003.764 : « conditions de la revendication de biens fongibles vendus avec réserve de propriété ».